Cotation BSI : ce qu’il faut savoir

Vous allez facturer votre premier bilan de soins infirmiers et vous ne savez pas quelle cotation BSI utiliser. Pas de panique, cet article vous donne tous les renseignements pour bien coter les actes que vous réalisez chez des patients dépendants.

Le bilan de soins infirmiers (BSI) remplace depuis janvier 2020 la démarche de soins infirmiers (DSI) dans la NGAP. Il est ainsi devenu un outil quotidien indispensable aux infirmiers libéraux.

Qu’est-ce que le bilan de soins infirmiers (BSI) ?

Le BSI pour qui ?

Il s’agissait au départ d’une évaluation infirmière, mise en place pour les patients dépendants âgés de plus de 85 ans. Mais depuis janvier 2022, le BSI concerne tous les patients dépendants à domicile, quel que soit leur âge, remplaçant ainsi progressivement l’ancienne DSI pour une meilleure évaluation des besoins des patients.

Concrètement, c’est au médecin de faire une prescription du bilan de soin infirmier à domicile. Il peut le prescrire sous plusieurs formes :

• Nursing ; 
• BSI ; 
• Toilette ;
• Etc.

En tant qu’infirmière, vous devez ensuite établir un plan de soin infirmier personnalisé pour chaque patient concerné. Il s’agit, en fait, d’une évaluation précise et sur mesure. Vous ajustez ainsi vos actes, en fonction de l’état de votre patient.

Ordonnance BSI : comment obtenir une prescription ?

Avant de réaliser un bilan de soins infirmiers (BSI), il est indispensable d’avoir une ordonnance médicale. Cette prescription est ensuite utilisée pour créer un BSI sur AmeliPro, la plateforme officielle de l’Assurance Maladie permettant aux infirmiers libéraux de déclarer et facturer leurs actes.

Qui peut prescrire une ordonnance BSI ?

• Le médecin traitant est le principal prescripteur du BSI.

• Un médecin hospitalier peut également le prescrire à la sortie d’un patient nécessitant des soins à domicile.

Que doit contenir l’ordonnance BSI ?

Une prescription de bilan de soins infirmiers doit mentionner :

• L’intitulé « Bilan de soins infirmiers à domicile ».

• La durée de validité (1 an, renouvelable).

• Le nom du patient et son numéro de Sécurité sociale.

• Le motif du bilan (ex. patient dépendant nécessitant une évaluation infirmière).

Comment l’infirmier libéral utilise-t-il l’ordonnance BSI ?

1. Se connecter à Ameli Pro avec sa carte CPS.

2. Saisir les informations du patient et la prescription médicale.

3. Compléter le BSI et le transmettre au médecin pour validation.

4. Après accord, la cotation BSA, BSB ou BSC est automatiquement attribuée.

À noter : Une ordonnance BSI est obligatoire pour la facturation du bilan. Sans elle, aucun BSI ne peut être facturé à la CPAM.

Quels sont les atouts du BSI ?

La cotation précise d’un BSI va dans le sens d’une rémunération plus juste de vos actes infirmiers.Elle reflète la qualité de vos soins à domicile et s’inscrit pleinement dans le cadre de la dépendance, en garantissant une prise en charge adaptée aux besoins des patients et elle simplifie, en parallèle, votre facturation.
Outre cela, le bilan de soins infirmiers contribue à fluidifier vos échanges avec le médecin et l’Assurance Maladie. En effet, grâce au BSI, la transmission des informations médicales est optimisée, ce qui facilite le suivi du patient et la prise en charge des soins infirmiers à domicile.

Alors, voyons quels sont les types de BSI possible et leurs cotations équivalentes.

Comment coter le BSI sur AmeliPro ?

La cotation du BSI repose sur le niveau de dépendance du patient et le type de bilan réalisé.  Il remplace la DSI et permet une meilleure prise en charge des soins infirmiers à domicile. Voici les étapes clés :

1. Réaliser l’évaluation du patient via le téléservice d’Ameli Pro avec votre carte CPS.
2. Compléter le bilan en renseignant les informations administratives, médicales et de facturation.
3. Obtenir la validation du médecin qui a 5 jours pour donner son avis.
4. Clôturer le bilan après validation pour déclencher la cotation automatique.

Ensuite, selon la dépendance du patient, la cotation se fait sous forme de forfait journalier :

• BSA : soins légers
• BSB : soins intermédiaires
• BSC : soins lourds

Quelle est la cotation annuelle du BSI ?

Le BSI doit être renouvelé obligatoirement tous les ans pour les patients en perte d’autonomie. Ce renouvellement suit le même processus qu’un BSI initial et permet de mettre à jour le plan de soins en fonction de l’évolution du patient.

Lors du renouvellement :

• Vous réalisez une nouvelle évaluation sur Ameli Pro.
• Vous soumettez le bilan au médecin pour validation.
• La cotation (BSA, BSB ou BSC) est mise à jour en fonction des besoins du patient.

💡 À noter : Même si le BSI est valable un an, vous pouvez aussi faire un BSI intermédiaire à tout moment si l’état du patient évolue.

Cotation IDEL : comment coter vos actes en tant qu’infirmier libéral ?

La cotation IDEL (Infirmier Diplômé d’État Libéral) regroupe tous les actes facturables par un infirmier libéral selon la NGAP (Nomenclature Générale des Actes Professionnels).

Comment fonctionne la cotation IDEL ?

• Chaque soin réalisé à domicile ou au cabinet doit être coté selon la NGAP.
• Les actes sont codifiés avec des lettres clés comme AMI, AMX, BSI, IFI, MCI…
• Certaines cotations sont forfaitaires (ex : BSI), tandis que d’autres sont à l’acte (ex : AMI 3, AMX 1,5).
• Certains actes sont cumulables, tandis que d’autres ne le sont pas.

Exemples de cotations courantes :

• BSI (Bilan de soins infirmiers) → Cotation forfaitaire selon le niveau de dépendance du patient.
• AMI (Acte Médical Infirmier) → Ex. AMI 3 pour un pansement complexe, AMI 4 pour un pansement lourd.
• AMX (Actes techniques hors forfaits BSI) → Ex. AMX 1,5 pour une prise de sang.
• IFI (Indemnités forfaitaires infirmières) → Indemnité de déplacement.
• MCI (Majoration de Coordination Infirmière) → Majoration pour coordination des soins avec un médecin.

Important : La cotation IDEL est régulièrement mise à jour. Depuis janvier 2024, les cotations AIS ne sont plus prises en charge dans le cadre du BSI.

Quelles sont les différentes cotations possibles pour un BSI ?

Il existe différents bilans de soins infirmiers.

Quels sont les trois types de BSI ?

Ces bilans sont au nombre de 3 :

• Le BSI initial est le premier bilan que vous réalisez auprès de votre patient.
• Le BSI intermédiaire est une évaluation supplémentaire possible à n’importe quel moment de l’année.
• Le BSI de renouvellement est obligatoire au bout d’un an.

Les tarifs et cotations BSI

En fonction du type de bilan, la cotation pour un BSI diffère. Ce tableau vous récapitule les tarifs.

Voici maintenant toutes les informations pour facturer facilement vos actes BSI sur votre logiciel infirmier.

Comment facturer des actes pour un patient qui dispose d’un bilan de soins infirmiers ?

Il existe différentes cotations possibles pour un BSI (BSA, BSB,BSC). Pour connaître celle de votre patient, vous devez, tout d’abord, compléter ainsi votre bilan de soins infirmiers sur le site d’ameli pro, muni de votre carte CPS.

Évaluer la cotation BSI sur AmeliPro d’un patient

Vous avez accès au dossier de votre patient sur l’espace en ligne de l’Assurance Maladie. Vous vous connectez avec votre carte CPS et vous trouvez le dossier de votre patient en renseignant son numéro de Sécurité sociale.

1. Dans l’onglet administratif, il vous suffit de vérifier les informations administratives de votre patient
2. Le volet médical vous permet de faire le point sur tous les acteurs sanitaires et sociaux qui évoluent autour du patient.
3. Dans la partie facturation, vous remplissez :
   – le type de bilan (initial, intermédiaire ou le renouvellement).
   – votre diagnostic infirmier et le nombre d’interventions.
4. L’écran suivant affiche automatiquement le type de BSI
5. Le dernier onglet du BSI fait la synthèse de toutes les informations que vous avez renseignées. Après avoir obtenu le consentement de votre patient, le bilan de soins infirmiers est transmis au médecin. Ce dernier a 5 jours pour donner son avis. Vous pouvez ensuite cliquer sur “clôturer le bilan” pour le terminer.

Comment savoir si BSA, BSB ou BSC ?

Voici à quoi correspondent les différentes cotations pour un BSI :

• BSA est un forfait journalier pour une prise en charge légère. Vous réalisez des soins de base comme une aide à la toilette, ou quelques gestes techniques simples.
• BSB concerne la prise en charge intermédiaire d’un malade. En clair, vos soins sont plus complets. Ils peuvent relever tant des actes de la vie quotidienne ou d’actes infirmiers en eux-mêmes.
• La cotation BSC s’adresse aux patients dépendants qui nécessitent une prise en charge lourde. Ce peut être, par exemple, un malade en soins palliatifs ou qui demande un traitement plus important à domicile.

Le tarif des actes relevant du BSA, BSB, BSC

Le tableau ci-dessous vous résume l’ensemble des tarifs pour ces différents forfaits journaliers.

Quelles sont les autres cotations possibles à facturer avec un BSI ?

Tout d’abord, sachez que vous pouvez simplement facturer un forfait BSI par jour par patient. Si vous travaillez en groupe, il est donc important de vous mettre d’accord avec vos collègues. En aucun cas, vous ne pourrez facturer une cotation BSI en double !

Combien de BSI par jour ?

Un seul forfait BSI peut être facturé par patient et par jour.

Si plusieurs infirmiers interviennent pour un même patient dans une même journée, ils doivent s’organiser car un seul d’entre eux pourra coter le BSI.

À noter :

• Il est impossible de facturer deux cotations BSI pour le même patient le même jour, même en cas d’interventions multiples.
• Vous pouvez cependant cumuler certaines majorations (MCI, MAU, MIE, IFI) et ajouter des actes spécifiques en cotation AMX si nécessaire.

Cotation pansement AMI 3 et AMX

Lors de la prise en charge de certains patients, vous pouvez être amené à réaliser des pansements spécifiques qui nécessitent une cotation en AMI 3 ou AMX.

Quelle différence entre AMI 3 et AMX ?

• AMI 3 : Utilisé pour les pansements lourds nécessitant un soin technique particulier.
• AMX : Facturé pour des actes techniques qui ne sont pas inclus dans le forfait BSI, comme une prise de sang ou une surveillance spécifique.

Exemples de facturation :

• Un pansement complexe d’ulcère avec détersion → AMI 3
• Un pansement post-opératoire nécessitant une surveillance renforcée → AMI 3 + IFI (indemnité de déplacement)
• Une injection ou surveillance d’un patient sous traitement lourd → AMX

À savoir : AMI 3 et AMX peuvent parfois être cumulés si les soins nécessitent des actes distincts qui ne relèvent pas du même forfait.

👉 Pour en savoir plus sur la cotation AMI 4 (pansements lourds et complexes), consultez notre guide ici : Cotation AMI 4 : pansements lourds et complexes.

Le point sur les IFI

D’autre part, vous pourrez facturer pour chacun de vos patients des indemnités de déplacement avec les lettres clés IFI.

Imaginons que vous ayez à vous rendre chez plusieurs patients au même domicile et que tous possèdent un BSI :

• Pour le premier, vous codez un IFI 1 au coefficient de 2,75 euros.
• Pour les autres, en revanche, vous rajoutez uniquement le coefficient 0, 01 à l’IFI.

Ces IFI ne s’appliquent, bien sûr, que pour les patients ayant un BSI.

Les autres cumuls de cotations possibles

En outre, le forfait BSI est également cumulable avec :

• Une majoration de coordination infirmière (MCI) ;
• Une majoration d’acte unique (MAU) ;
• Une majoration enfant (MIE) ;
• Des indemnités le dimanche et les jours fériés.

En revanche, les cotations AIS ne sont plus prises en compte depuis le 1er janvier 2024.

Besoin de plus de renseignements sur cette cotation BSI ? Découvrez notre guide sur le BSI. Il vous donne toutes les informations sur les différents forfaits et la réglementation à ce sujet.

Source
ameli – Le BSI