Le retour NOEMIE expliqué dans le détail

Vous êtes professionnel de santé ou vous gérez la facturation d’un centre de santé. Vous le savez bien, il est facile de se perdre dans les méandres de la comptabilité médicale. Pour limiter les erreurs entre les codes et les retours de paiement, la CPAM a mis en place un système de référence : le retour NOEMIE. Focus sur le mode d’emploi de ce dispositif et ses atouts au quotidien.

Le sigle NOEMIE signifie : norme ouverte d’échange entre la maladie et les intervenants extérieurs.

En pratique, dès que vous envoyez vos feuilles de soins à la CPAM, ce dispositif vous renvoie de façon claire, le détail :

• Des factures électroniques acceptées ;
• De celles qui ont été rejetées ;
• De celles qui sont en attente de traitement.

C’est la version NOEMIE 3 qui est aujourd’hui largement utilisée. Elle a été progressivement déployée sur le territoire français, depuis 2020.

Néanmoins, certaines structures plus anciennes ou isolées n’ont pas encore migré vers cette version. Si ce dispositif fluidifie les échanges entre les professionnels de santé et les caisses d’assurance maladie, ce n’est pas son seul atout.

Le retour NOEMIE est utilisable par tous les professionnels de santé ou les centres de santé. Il s’effectue dans deux situations :

• Vous réalisez votre facturation en version SESAM-Vitale standard, ou en mode dégradé.
• Vos retours NOEMIE sont alors centralisés. Si vous facturez en mode non sécurisé, la gestion de vos retours NOEMIE est un peu plus complexe. Vous ne recevez pas automatiquement toutes les informations de paiement des caisses. Vous devrez contacter par vous-même les organismes pour avoir leurs retours.

Vous l’avez compris, le retour NOEMIE simplifie et sécurise votre facturation. Grâce à lui, vous avez toutes les informations de paiement de vos actes. Vous suivez en temps réel la transmission de vos feuilles de soins électroniques. Tout rejet de paiement, par exemple, vous est signifié dans les 48 h. Ce qui vous permet de vite rectifier une éventuelle erreur.

Le retour NOEMIE s’intègre facilement dans le cahier des charges à respecter pour la gestion de vos télétransmissions et le suivi des transactions avec la CPAM.

Cela simplifie grandement votre comptabilité et votre gestion administrative. Alors, voyons plus en détail, le fonctionnement du retour NOEMIE.

Ce dispositif se présente sous la forme d’un catalogue de références. Chacune d’entre elles correspond à une transaction.

Par exemple, la référence 576 correspond au paiement d’une consultation classique. Le remboursement d’un acte technique, lui, est codifié par les chiffres 812. Une fois la télétransmission de vos FSE réalisée, vous recevez dans un premier temps une confirmation de votre envoi, sous la forme d’un accusé de réception logique (ARL). Attention, ce document valide le fait que la CPAM a reçu vos FSE. Mais il ne vous assure pas que votre facture a été traitée.

Concrètement, la CPAM génère un retour NOEMIE lorsque :

• Vous envoyez une facture électronique ou en version papier ;
• Vous avez droit à un paiement forfaitaire ou à une opération ponctuelle réalisée par une caisse d’assurance maladie ;
• Etc.

Chaque retour NOEMIE reste très précis. Il vous donne :

• Les références de vos factures ;
• Les dates de traitement ;
• Le motif de rejet éventuel ;
• Le montant du remboursement.

Vous disposez d’une fonction retour NOEMIE sur votre logiciel de gestion de cabinet. Elle porte parfois le sigle RSP (rejet, signalement, paiement). Lorsque vous cliquez sur cette fonction, vous avez un aperçu détaillé et clair de l’ensemble de vos factures. Il comprend :

• Le destinataire du paiement ;
• La date comptable ;
• Le numéro et le lot de facture ;
• Les informations sur l’assuré (nom, prénom, date de naissance, tiers payant, CMU, etc.) ;
• Les détails de l’acte que vous avez effectué.

Vous retrouvez la mention « traitement caisse »si la facture nécessite une étude particulière de la CPAM.

À savoir

Vous n’êtes pas encore équipé d’un logiciel de télétransmission ? Que vous soyez un responsable d’un centre de santé, médecin, infirmier, Orisha Healthcare vous propose une solution adaptée à votre activité.

Vous voulez vérifier le remboursement de vos factures émises en tiers payant ? Voici comment contrôler que vos reçus par l’assurance maladie correspondent bien aux factures que vous avez envoyées. Sachez, tout d’abord, que le rapprochement s’effectue par rapport à la date de la journée comptable. Elle est indiquée sur votre retour NOEMIE.

Voici comment réaliser vos rapprochements :

1. Recherchez sur votre relevé bancaire les virements intitulés : CPAM XXX. Les 6 derniers chiffres vous donnent dans l’ordre le jour, le mois, puis l’année. Le numéro 151224 signifie 15 décembre 2024.
2. Identifiez ensuite cette date sur votre retour NOEMIE.
3. Vérifier l’exactitude des montants.

Le retour NOEMIE reste donc un outil précieux pour contrôler l’état de chacune de vos transactions avec la CPAM. Nos solutions numériques restent l’alternative idéale pour vérifier en temps réel chacun de vos retours NOEMIE. Elles vous permettent en plus de facturer rapidement vos actes en mode SESAM-Vitale. Vous conservez aussi tous vos documents (factures, prescriptions, dossiers patients, etc.) sur un même support. Besoin de plus amples renseignements ? Et vous nous laissiez vous présenter ce logiciel en visioconférence. Quelques minutes suffisent !

Source :

Ameli-retour NOEMIE